COMITÉ RÉGIONAL
Bourgogne-Franche-Comté

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Déclarations

Séance plénière du CESER du 27 mars 2018

Toutes les déclarations CGT

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Séance plénière du CESER du 11 décembre 2017

Toutes les déclarations CGT

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Séance plénière du CESER du 14 novembre 2017

Toutes les déclarations CGT

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Séance plénière du CESER du 10 octobre 2017

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Séance plénière du CESER du 27 juin 2017

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Séance plénière du CESER du 28 mars 2017

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CESER | Déclarations 2017

Budget primitif 2017 Budget primitif 2017 des ressources humaines Fusion CARIF-OREF Points de visio-services Convention d'exploitation du TER BFC avec la SNCF Convention d'exploitation TER 2013-2017 : contrat d'objectifs 2017

CESER | Déclarations 2016

Séance Plénière du 12 décembre 2016 : Partenariat entre la Caisse des Dépôts et la Région Extension EDEC BTP et présentation ADEC Automobile SAEML Energies renouvelables citoyennes Agenda d'accessibilité transport ferroviaire TER Bourgogne SRDEII Orientations budgétaires 2017

 

Séance Plénière du 16 novembre 2016 : SPRF : dispositif "Amont de la qualification" du SIEG TET - Protocole d'accord - Ligne Paris Belfort Soutien au BTP Fabrique à projetsDécision modificative de l'exercice 2016 Convention cadre avec le centre INRA BFC Fonds d'aide cinématographique et audiovisuelle

 

Séance Plénière du 11 octobre 2016 : L'innvovation démocratique en Bourgogne Franche-Comté Transfert de compétences transports des départements à la région

 

Séance Plénière du 21 juin 2016 : Trés haut débit Tarifications régionales TER TGV Résolution unique Note d'étape sur la saisine de la Présidente Note d'étape sur la saisine de la Présidente (complément) Fusion lycées Montbéliard et Besançon Installation en agriculture - Dispositif pour agriculteurs Contrats territoriaux - Conventions d'objectifs et de moyens Comptes d'administratifs de la Franche-Comté et Bourgogne Plan de soutien lié à l'activité du BTP

 

Séance Plénière du 26 avril 2016 : Budget Primitif 2016  Fiscalité régionale  Plan d'urgence pour la formation des demandeurs d'emploi SPRF

 

Séance Plénière 15 mars 2016 : Orientations budgétaires 2016

 

Séance Plénière du 26 janvier 2016 : Installation CESER Bourgogne Franche-Comté

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